Mentions Légales et Crédits

ÉDITEUR DU SITE

Site du Centre d’Immunologie Pierre Fabre : www.cipf.com

 

INSTITUT DE RECHERCHE PIERRE FABRE, S.A.S. au capital de 1.763.200 Euros

Ayant son siège social 45, place Abel Gance, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, n° SIREN 334 924 362 RCS NANTERRE,

Ayant un CENTRE D’IMMUNOLOGIE PIERRE FABRE (CIPF)  dirigé par Madame Nathalie CORVAIA

5, avenue Napoléon III - BP 60497

74164 St Julien-en-Genevois Cedex

France

Tél : 04 50 35 35 55 - Fax : 04 50 35 35 90

 

Représentant légal : Monsieur Jean-Paul CAUBERE, Directeur Général

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Paul CAUBERE assisté de Monsieur Alain DORISON

 

Webmaster

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HÉBERGEMENT ET RÉALISATION TECHNIQUE

Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que Ce site est hébergé à, en France, par :

 

OCCTERRA

53, route d'Espagne

Centre d'affaire les Oustalous

31100 Toulouse

France

Tél : 05 61 75 41 68 - Fax : 04 76 08 35 39

 

CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT

QUATRYS

16 rue Mérigonde

81100 CASTRES

France

Tél : 05 63 37 85 01 - Fax. 05 63 72 03 61

 

Objet du Site

Ce site a été créé pour vous fournir des informations afin de présenter les projets, les services et les valeurs du CIPF. Le Site ne saurait constituer une offre contractuelle.

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CONDITIONS GÉNÉRALES

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Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L'ensemble du contenu de ce Site et chacun de ses éléments pris séparément (tous les noms de produits ou marques mentionnés, architecture, textes, photos, images, illustrations...) est la propriété exclusive de l’Institut de Recherche Pierre Fabre ou de ses prestataires techniques et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.

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Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles recueillies sur le Site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne au Centre d’Immunologie Pierre Fabre.

Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.

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Centre d’Immunologie Pierre Fabre

5, avenue Napoléon III - BP 60497

74164 St Julien-en-Genevois Cedex

France

Tél : 04 50 35 35 55 - Fax : 04 50 35 35 90

 

L’Institut de Recherche Pierre Fabre porte à votre attention le fait que sa base de données susceptible de comporter ces données personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le Site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

 

GESTION DES LIENS

Les liens présents sur le site cipf.com peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du Centre d’Immunologie Pierre Fabre.

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L‘Institut de Recherche Pierre Fabre ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent il ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du Centre d’Immunologie Pierre Fabre.

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Le Site consultable à l’adresse http://www.cipf.com (ci-après dénommé " le Site") vous est proposé sous certaines conditions, que vous vous engagez à connaître et respecter.

Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document.

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En consultant ce Site vous acceptez d'en respecter les conditions d'utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

 

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Aucune inscription n’est obligatoire sur le Site et vous pouvez prendre connaissance de son contenu.  Ceci étant dit, tout Utilisateur peut s’inscrire à une newsletter en indiquant son adresse email afin de recevoir une newsletter de manière périodique.

Chaque Utilisateur pourra mettre un terme à son inscription à la newsletter en se désinscrivant.

Rubrique Contact

Vous pouvez également contacter le Site pour tout problème ou demande de renseignement en indiquant votre Nom, Prénom, Société, Objet et Message. Trois objets différents seront proposés :

- Problème rencontré sur le site

- Demande de renseignement

- Autre.

 

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Dispositions diverses

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Pour toute question concernant ces présentes Conditions Générales d’Utilisation, ou question ou remarque sur le Site, contactez alain.dorison@pierre-fabre.com.

Droit applicable et Tribunaux compÉtents

Le Site et les présentes conditions générales sont soumises au droit français. A défaut de règlement amiable, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non respect des présentes.

Crédits

Conception, design, création : QUATRYS www.quatrys.fr
Contenus éditoriaux : Laboratoires Pierre Fabre
Photos et vidéos : Institut de Recherche Pierre Fabre, Photec pour la réalisation des vues aériennes